Francis Gerard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gérard (Francis, Georges, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2018
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000037641875(source JORF)
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Gérard (Francis, Georges, Jacques)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000037619876(source JORF)
promotion
18 Novembre 201818/11/2018
De: Francis GERARD
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
conseil_administration
AFSZ1530139A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Francis Gérard
STI secteur industriel, Office nationale des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2015-01-01"
MENH1500079A(source BOEN)
inscription
19 Février 201519/02/2015
De: Gérard, Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gérard (Francis, Georges, Jacques)
chef d'escadron ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029205363(source JORF)
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Francis GERARD
suppléant, désigné par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Pierre FIORINI
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de FrancheComté
conseil_administration
AFSZ1430223A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: GERARD (Francis)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000028090462(source JORF)
désignation
19 Octobre 201319/10/2013
De: Gérard Françis
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Gérard (Francis, Georges, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Gérard (Francis, Georges, Jacques)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Gérard (Francis, Georges, Jacques)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018740264(source JORF)
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: GERARD Francis
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Au 1er décembre 2007
Sciences et techniques industrielles
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000018158927(source JORF)
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Gérard (Francis, Georges, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Gérard (Francis, Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de novembre 1996
Da Cunha, épouse Hodzaj (Maria da Conceiçao)
JORFTEXT000000553681(source JORF)
diplome
13 Septembre 199713/09/1997
De: Gérard (Francis, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1991)
Classement par ordre de mérite
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000354320(source JORF)
admissibilite
16 Juillet 199116/07/1991
De: Gérard (Francis, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1991
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000160707(source JORF)
admissibilite
17 Mai 199117/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.